Le Conseil Communautaire de la CC2M a approuvé, le 1er avril 2021, la première modification du Plan Local d’Urbanisme qui avait été adopté le 02 juillet 2004. Ce PLU est également disponible sur le géoportail de l’urbanisme.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.
Découvrir le Plan de zonage et le règlement :
- Plan de zonage général 10000ème
- Plan de zonage Saint Mars et Corvosne 2000ème
- Plan de zonage Vieux Maisons et Fontenelle 2000ème
- Plan de zonage Villiers Templon 2000ème
- Définitions
- Règlement avril 2021
Télécharger les documents complémentaires du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au format PDF :
- 1.Délibération d’approbation
- 3.Approbation modification 2021
- 4.Approbation modification 2021 – annexe
- 2.Approbation révision simplifiée n°1
- 3.Rapport de Présentation
- 4.PADD
- Liste SUP
- Mise à jour GAZ SUP
- Emplacements réservés
- Notice Assainissement
- Notice eau potable
- Notice Ordures Ménagères
- Avis des services 2021
- Notice justificative de la procédure 2021
- Pièces administratives 2021
- Rapport d’enquête publique 2021
- Résumé non technique 2021
- Sommaire modification PLU 2021