Le Conseil Communautaire de la CC2M a approuvé, le 19 septembre 2019, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-sur-Bellot.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.Ce PLU est également disponible sur le géoportail de l’urbanisme.
Découvrir le Plan de zonage et le règlement :
Télécharger les documents complémentaires du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au format PDF :
- 1.Délibération d’approbation
- 2.Rapport de présentation
- 3.PADD
- 4.OAP
- Liste servitudes utilité publique
- Note sur les déchets
- Périmètre minier
- Plan réseau AEP
- Plan réseau assainissement
- Plan servitudes utilité publique
- PPRI Petit Morin
- Zonage EP ensemble
- Zonage EU Bourg
- Zonage EU ensemble
- Zonage EU Fontaine Robert
- Zonage EU Les Fans
- Zonage EU Montflageol