Le Conseil Communautaire de la CC2M a approuvé, le 19 septembre 2019, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Doue.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.Ce PLU est également disponible sur le géoportail de l’urbanisme.
Découvrir le Plan de zonage et le règlement :
Télécharger les documents complémentaires du Plan Local d’Urbanisme (PLU) au format PDF :
- 1.Délibération d’approbation
- 2.Rapport de Présentation
- 3.PADD
- 4.OAP
- Avis PPA
- Bilan de la concertation préalable
- Étude Zone Humide
- Note de présentation non technique
- Notice sanitaire
- Pièces administratives
- Plan AEP
- Plan assainissement
- Plan des servitudes
- Porter à connaissance
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
- Servitudes pièces écrites
- Mise à jour GAZ SUP