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Délibérations / Compte-rendus 73 résultats

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Conseil communautaire n°8 du 7 novembre 2024

Date de parution : le vendredi 08 novembre 2024

Conseil communautaire n°7 du 26 septembre 2024

Date de parution : le vendredi 27 septembre 2024

Conseil communautaire n°6 du 27 juin 2024

Date de parution : le jeudi 18 juillet 2024
PV du Conseil communautaire du 27 juin 2024

Conseil communautaire n°5 du 30 mai 2024

Date de parution : le jeudi 30 mai 2024

Conseil communautaire n°4 du 11 avril 2024

Date de parution : le jeudi 11 avril 2024

Conseil communautaire n°3 du 28 mars 2024

Date de parution : le jeudi 28 mars 2024
Délibération n°25-2024 : Débat d'Orientation Budgetaire 2024 Délibération n°26-2024 : Désignation d'un nouveau représentant titulaire au comité syndical...

Conseil communautaire n°2 du 07 mars 2024

Date de parution : le vendredi 15 mars 2024
Délibération n°17-2024 : Election du (de la) président(e) Délibération n°18-2024 : Détermination du nombre de vice-président et des autres membres...

Conseil communautaire n°1 du 25 janvier 2024

Date de parution : le vendredi 02 février 2024
Délibération n°01-2024 : Budget principal - Actualisation d'autorisation de programme/crédit de paiement - Mise en conformité du bâtiment OTi Délibération...

Conseil communautaire n°8 du 14 décembre 2023

Date de parution : le vendredi 22 décembre 2023
Délibération n°155-2023 : Budget principal - Règlement budgétaire et financier - M57 Délibération n°156-2023 : Budget principal - Règles et...

Conseil communautaire n°7 du 02 novembre 2023

Date de parution : le vendredi 10 novembre 2023
Délibération n°140-2023 : Budget principal - Présentation du rapport quinquennal 2017-2022 Délibération n°141-2023 : Budget principal - Convention financière avec...

Conseil communautaire n°6 du 21 septembre 2023

Date de parution : le vendredi 29 septembre 2023
Délibération n°124-2023 : Budget principal - Actualisation de l'AP/CP tiers lieux Délibération n°125-2023 : Budget principal - Adoption du référentiel...

Conseil communautaire n°5 du 06 juillet 2023

Date de parution : le vendredi 14 juillet 2023
Délibération n°109-2023 : Budget principal - Attributions de compensations provisoires 2023 Délibération n°110-2023 : Budget annexe assainissement - Admissions en...
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