Conseil communautaire n°1 du 09 Février 2023

Délibération n°1-2023 : Budget principal – GEMAPI – Produit 2023
Délibération n°2-2023 : Budget principal – Natura 2000 – Demande de subvention 2023
Délibération n°3-2023 : Budget assainissement – Travaux d’assainissement de Saint-Denis-Lès-Rebais – Renonciation aux pénalités de retard
Délibération n°4-2023 : Budget annexe aérosphalte – Proposition d’échéancier de paiement pour 2 entreprises
Délibération n°5-2023 : Covaltri 77 – Désignation de nouveaux délégués
Délibération n°6-2023 : SIBAPM – Modification des délégués
Délibération n°7-2023 : Compétence tourisme – Non renouvellement de la délégation accordée à l’office de tourisme Provins Tourisme, entre Bassée, Montois et Morin
Délibération n°8-2023 : Office de tourisme de La Ferté-Gaucher – Demande de subvention pour la réfection de la toiture
Délibération n°9-2023 : Maintien ou non des fonctions de vice-présidente après retrait des délégations
Délibération n°10-2023 : Approbation de la modification simplifié du PLU de Choisy-en-Brie
Délibération n°11-2023 : Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de la CC2M
Délibération n°12-2023 : Comité Social Territorial – Désignation d’un président