Le Conseil Municipal de Saint-Rémy-de-la-Vanne a approuvé, le 04 septembre 2015, la première modification du Plan Local d'Urbanisme qui avait été adopté le 02 juin 2014.
Le PLU est un document d’urbanisme réglementaire qui détermine l’avenir du territoire communal, son aménagement et la protection de ses espaces naturels et bâtis.
DÉCOUVRIR LE PLAN DE ZONAGE ET LE RÈGLEMENT :
- Plan de zonage général 5000ème (4 Mo)
- Plan de zonage Nord 2500ème (2 Mo)
- Plan de zonage Sud 2500ème (4 Mo)
- Règlement (319 Ko)
TÉLÉCHARGER LES DOCUMENTS COMPLÉMENTAIRES DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) AU FORMAT PDF :
- Délibération d'approbation (276 Ko)
- Délibération modification n°1 (168 Ko)
- Rapport de Présentation (5 Mo)
- PADD (711 Ko)
- OAP (99 Ko)
- Annexes Sanitaires (59 Ko)
- Arrêté Préfectoral zone de Bruit (3 Mo)
- Avis Captage (5 Mo)
- Avis CCI (150 Ko)
- Avis CDCEA (56 Ko)
- Avis CG (1 Mo)
- Avis SDIS DECI (2 Mo)
- Avis services de l'Etat (2 Mo)
- Avis SNCF (132 Ko)
- Carte zone de Bruit - RD934 (229 Ko)
- Liste SUP (3 Mo)
- Notice Présentation PPRi (514 Ko)
- Plan Zonage réseau eau potable (2 Mo)
- Règlement PPRi (311 Ko)
- Servitude voies ferrées (6 Mo)
- Zonage PPRi (663 Ko)
